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BIBFRAME Instances
7
BIBFRAME Works
5
Type
Instance
7
Monograph
5
Text
5
Work
5
Collection
No values
Created Date
2010s
2
1980s
10
Modified Date
2020s
2
2010s
10
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Results: 1-12 of 12
1
Label
Dataset
Type
Subdivision
Identifier
1.
Carbone, Eugenio Les mesures anti-dumping selon le G. A. T. T. Illustration des dispositions de l'accord général, examen et commentaire d'une récente décision, législation internationale
BIBFRAME Works
Work
Text
Monograph
6544120
2.
Carbone, Eugenio Les mesures anti-dumping selon le G. A. T. T. Illustration des dispositions de l'accord général, examen et commentaire d'une récente décision, législation internationale Roma: 1956
BIBFRAME Instances
Instance
6544120
3.
France Les cinq codes, annotés de toutes les décisions et dispositions interprétatives, modificatives et applicatives, jusqu'a l'année courante
BIBFRAME Works
Work
Text
Monograph
6766035
4.
Dupont, J. Code des droits de timbre, d'enregistrement, de greffe d'hypothèques, de successions et de mutations par décès, pour le grand-duché de Luxembourg, ou Précis des dispositions, formant depuis l'Ordonnance royale grand-ducale du 23 septembre 1841, et les lois postérieures, publiées jusqu'au 20 septembre 1843, la lègislation sur la matière, combinées, codifiées et présentées, sous une même série d'articles, dans le cadre et l'ordre de subdivision suivi pour la rédaction des lois primitives, avec annotation des principales décisions judiciaires et administratives, intervenues sur ces lois et pouvant encore être invoquées
BIBFRAME Works
Work
Text
Monograph
5971455
5.
France Les cinq codes annotés de toutes les décisions et dispositions interprétatives, modificatives et applicatives, jusqu'à l'année courante
BIBFRAME Works
Work
Text
Monograph
6447870
6.
Algeria. Service du budget. Recueil des dispositions permanentes des lois de finances algériennes et des décisions des voies et moyens du budget de l'Algérie, autres que fiscales
BIBFRAME Works
Work
Text
Monograph
9825293
7.
France Les cinq codes, annotés de toutes les décisions et dispositions interprétatives, modificatives et applicatives, jusqu'a l'année courante Paris: Bureau d'Administration du Recueil Général des Lois et des Arrêts 1827
BIBFRAME Instances
Instance
6766035
8.
Dupont, J. Code des droits de timbre, d'enregistrement, de greffe d'hypothèques, de successions et de mutations par décès, pour le grand-duché de Luxembourg, ou Précis des dispositions, formant depuis l'Ordonnance royale grand-ducale du 23 septembre 1841, et les lois postérieures, publiées jusqu'au 20 septembre 1843, la lègislation sur la matière, combinées, codifiées et présentées, sous une même série d'articles, dans le cadre et l'ordre de subdivision suivi pour la rédaction des lois primitives, avec annotation des principales décisions judiciaires et administratives, intervenues sur ces lois et pouvant encore être invoquées Luxembourg: Impr. de J. Lamort; 1843
BIBFRAME Instances
Instance
5971455
9.
France Les cinq codes annotés de toutes les décisions et dispositions interprétatives, modificatives et applicatives, jusqu'à l'année courante Paris: Bureau d'administration du Recueil général des lois et des arrêts; 1824
BIBFRAME Instances
Instance
6447870
10.
Algeria. Service du budget. Recueil des dispositions permanentes des lois de finances algériennes et des décisions des voies et moyens du budget de l'Algérie, autres que fiscales Alger: Impr. officielle du Gouvernement général de l'Algérie; 1955-
BIBFRAME Instances
Instance
9825293
11.
Paris (France) Coûtume de Paris Paris: Chez Claude Jean-Baptiste Bauche, fils, libraire; 1741
BIBFRAME Instances
Instance
20379268
12.
Paris (France) Coûtume de Paris Paris: Chez Théodore Le Gras; 1741
BIBFRAME Instances
Instance
20379280
Results: 1-12 of 12
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